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Marques déposées par SIRAT Pascal
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" Château PANCHILLE "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" Château PANCHILLE "
SIRAT Pascal

Numéro de dépôt :
3005184
Date de dépôt :
28/01/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2010

Présentation de la marque " Château PANCHILLE "

Déposée le 28 janvier 2000 par SIRAT Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " Château PANCHILLE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est SIRAT Pascal, domicilié(e) " PENCHILLE ", ARVEYRES 33500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIRAT Pascal - France.

La marque " Château PANCHILLE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " Château PANCHILLE " est expirée depuis le 28 janvier 2010.

SIRAT Pascal a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PANCHILLE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU PANCHILLE


SIRAT Pascal - " PENCHILLE ", ARVEYRES 33500 - France


SIRAT Pascal - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " Château PANCHILLE ".